Partenaires de la DCE

Le Ministère chargé de la Transition Écologique et de la Solidarité pilote la mise en œuvre de la DCE au niveau national. Il s’appuie pour cela sur l’OFB qui assure la coordination technique du programme.

En métropole

Développement méthodologique des éléments de qualité

Maîtrise d’ouvrage

Le développement des indicateurs dans le cadre de la DCE est financé par l’OFB.

Maîtrise d’œuvre

Pour les eaux côtières et de transition, l’Ifremer est en charge du développement méthodologique des éléments de qualité avec le concours scientifique et technique des Universités, du MNHN et de plusieurs bureaux d’études. L’élément de qualité Poisson est développé par l’INRAE, les indicateurs hydromorphologiques par le BRGM.

Mise en œuvre des programmes de surveillance

Maîtrise d’ouvrage

La mise en œuvre de la surveillance des masses d’eau dans le cadre de la DCE est placée sous la responsabilité des Agences de l’Eau.

Maîtrise d’œuvre

Les programmes de surveillance sont coordonnés par plusieurs opérateurs en partenariat avec les Agences de l’Eau. Ainsi l’Ifremer assure le suivi de plusieurs  éléments de qualité au travers les réseaux qu’il opère (phytoplancton, angiospermes, macrophytes, faune benthique invertébrée, paramètres physico-chimiques généraux, contaminants chimiques).

Dans les DOM 

Développement méthodologique des éléments de qualité

Maîtrise d’ouvrage

Le développement des indicateurs dans le cadre de la DCE est financé par l’OFB.

Maîtrise d’œuvre

Les développements méthodologiques ou études prospectives sur les amphihalins, le benthos de substrat dur (récifs coralliens) et le phytobenthos (diatomées) sont coordonnés par le MNHN avec le concours scientifique et technique de bureaux études, des Universités, de l’Ifremer, de l’IRD et l’INRAE.

Les développements méthodologiques pour la chimie et le phytoplancton sont gérés par l’Ifremer. Les invertébrés benthiques ont été confiés au laboratoire ECOMAR de l’Université de la Réunion. La thématique « hydro-morphologie » est gérée par le BRGM et pour les poissons par l’INRAE.

Mise en œuvre des programmes de surveillance

Maîtrise d’ouvrage

Depuis 2013, la surveillance des eaux littorales est gérée par les Offices de l’eau locaux. La maîtrise d’ouvrage était au préalablement assurée par les DEAL.

Maîtrise d’œuvre

Les programmes de surveillance pour tous les éléments de qualité sont sous la responsabilité des Offices de l’Eau.

Cas particulier de Mayotte : en l’absence d’Office de l’Eau, la surveillance est assurée par le Parc Naturel Milieu Marin