La DCE dans les eaux littorales

Le découpage géographique selon la DCE

Le littoral de chaque bassin hydrographique est découpé en masses d’eau côtières et de transition qui sont des unités géographiques cohérentes, définies sur la base de critères physiques ayant une influence avérée sur la biologie :

  •  critères hydrodynamiques (courant, marnage, stratification, profondeur…),
  •  critères sédimentologiques (sable, vase, roche…).

Ces critères ont également permis d’établir une typologie des masses d’eau (côte vaseuse modérément exposée, côte rocheuse macrotidale profonde,…).

En métropole, 5 bassins hydrographiques sont concernés par les eaux littorales :

  • Artois Picardie,
  • Seine Normandie,
  • Loire Bretagne,
  • Adour Garonne,
  • Rhône Méditerranée et Corse.

Les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) sont composés de 5 bassins hydrographiques soit un par DROM :

  • Guyane,
  • Martinique,
  • Guadeloupe,
  • Mayotte,
  • Réunion. 

Évaluer la qualité écologique et chimique des eaux littorales : les outils de la DCE

Les éléments de qualité

La faune, la flore et les substances chimiques sont les descripteurs utilisés pour évaluer la qualité écologique et chimique des masses d'eau. Pour se faire, une liste d’éléments de qualité jugés pertinents sont suivis dans le cadre du programme de surveillance mis en œuvre au titre de la DCE.

En savoir + sur Les éléments de qualité écologique

En savoir + sur Les substances chimiques suivies

Le programme de surveillance

L’article 8 de la DCE prévoit la mise en œuvre d’un programme de surveillance des masses d’eau, de manière à «dresser un tableau cohérent et complet de l’état des eaux au sein de chaque bassin hydrographique». Ce programme est mené sur la durée d’un plan de gestion, soit 6 ans. Pour répondre aux objectifs de la DCE, chaque bassin hydrographique a ainsi défini différents réseaux de contrôles (de surveillance, opérationnel, d’enquête, additionnel).

En savoir + sur La surveillance DCE

Les indicateurs de qualité

Les données générées grâce au programme de surveillance permettent de calculer des indicateurs de qualité pour chaque descripteur. Une grille d’évaluation composée de 5 classes (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais) pour la biologie, ou deux (Bon, mauvais) pour la chimie et l’hydromorphologie, permettent de qualifier l'état de la masse d’eau. Le développement des indicateurs et des seuils associés sont confiés à des experts sur chaque thématique.

Échange Européen : l’inter-calibration 

Les indicateurs sont développés au niveau de chaque état membre (EM) et selon les spécificités de leurs littoraux. La section 1.4.1. de l’annexe V de la DCE prévoit une procédure destinée à assurer la comparabilité des résultats des contrôles biologiques de la qualité des eaux de surface entre les états membres, cette étape est nommée l’inter-calibration. Elle est réalisée à l'échelle d'écorégions où les conditions environnementales sont comparables.