Coordination de la DCE dans les Eaux Littorales

Détails sur l'organisation de l'Ifremer pour la mise en œuvre du volet littoral de la surveillance DCE

La circulaire DCE 2007/20 et l'instruction du Ministère chargé de l'environnement fixent le niveau de responsabilité de l'Ifremer pour la mise en œuvre de la DCE dans les masses d'eau côtières et de transition : surveillance biologique et physico-chimique, prélèvements pour la surveillance chimique. Ce schéma s'applique pour la métropole, tandis qu'un dispositif spécifique a été mis en place dans les DOM (rôles essentiels des DEAL et des Offices de l'Eau). L'organisation interne de l'Ifremer pour répondre aux obligations énoncées dans la circulaire se traduit à 4 niveaux : (i) une coordination générale DCE, (ii) une mise en œuvre thématique couvrant à la fois les développements méthodologiques et la production de données depuis les réseaux existants de l'Ifremer, (iii) une mise en œuvre opérationnelle des tâches de surveillance depuis les laboratoires décentralisés de l'Ifremer et/ou des partenaires extérieurs, (iv) une bancarisation des données.

1- Coordination DCE

La coordination DCE, assurée par Laurence Miossec (Ifremer/DYNECO/VIGIES), a pour objectif de s'assurer que l'ensemble du dispositif de surveillance DCE est cohérent et opérationnel. Cette coordination est exercée aussi bien en interne qu'en externe de l'Ifremer. En interne Ifremer, elle est réalisée en lien avec les différents responsables des réseaux de surveillance concernés pour les développements méthodologiques et la production des données de surveillance, le système de gestion des données de la surveillance, et avec les correspondants Ifremer chargés "localement" d'établir les conventions avec les cinq Agences de l'eau. En externe Ifremer, la coordination inclut les relations avec l'Onema (développement des travaux méthodologiques), la représentation de l'Ifremer notamment au niveau du groupe de travail national "DCE eaux littorales" ainsi qu'au Comité scientifique et technique d'AQUAREF (qualité des données). La coordination DCE assure un lien avec les DEAL et ODE des DOM (Parc Marin dans le cas de Mayotte), afin d'organiser le soutien que peut apporter Ifremer pour la mise en œuvre locale de la DCE.

Coordination scientifique et technique

2- Mise en oeuvre thématique de la surveillance DCE

La mise en œuvre de la surveillance DCE couvre à la fois les développements méthodologiques et la production des données. Elle est organisée, pour les éléments de qualité biologiques, physico-chimiques et chimiques, autour de trois réseaux de surveillance Ifremer : le REPHY, le REBENT et le ROCCH. Le REPHY (coordination : Catherine Belin) répond à la nécessité d'une surveillance des paramètres physico-chimiques (salinité, température, turbidité, oxygène dissous et nutriments) et de l'élément de qualité phytoplancton (biomasse, abondance, composition). Ce réseau national est complété localement par des réseaux régionaux (SRN, RHLN, ARCHYD, RSL). Le REBENT (coordination : Patrick Le Mao) répond à la nécessité d'une surveillance des  éléments de qualité benthiques : invertébrés, macroalgues (macroalgues intertidales, subtidales, du domaine médio et infralittoral supérieur, blooms macroalgaux), angiospermes (herbiers de zostères et de posidonies), et des macrophytes en général pour les lagunes méditerranéennes. Le ROCCH (coordination : Jean-François Chiffoleau) répond à l'organisation des prélèvements (eau, biote, sédiment) pour la surveillance chimique, et apporte une expertise en matière de nouvelles stratégies pour la surveillance chimique.

3- Mise en œuvre opérationnelle de la surveillance DCE

La mise en œuvre opérationnelle (prélèvements, analyse, transmission des données) est assurée, soit directement par les huit Laboratoires Environnement Ressources (LER) de l'Ifremer qui sont répartis en 11 implantations le long du littoral (Boulogne s/ Mer, Port en Bessin, Dinard, Concarneau, La Trinité s/ Mer, Nantes, La Rochelle, La Tremblade, Arcachon, Sète et Toulon), soit par des opérateurs extérieurs publics ou privés dans un cadre contractuel contrôlé par l'Ifremer.

4- Bancarisation des données

La bancarisation des données de la DCE est réalisée dans la base de données QUADRIGE² (coordination : Antoine Huguet) qui constitue le référentiel national des données sur les eaux littorales. Les tâches autour de la base QUADRIGE² sont de nature méthodologique (conformité avec le système SANDRE) et opérationnelle (saisie, qualification, traitement statistique, valorisation, transmission des données). La base de données QUADRIGE² est en lien opérationnel (transmission des données) avec le Système d'information sur l'eau (SIE) et le Système d'Evaluation de l'Etat des Eaux (SEEE) pour le rapportage des données de la surveillance DCE.

5- Convention Onema/ Ifremer

Depuis 2008, l’Ifremer et l’Onema contractualisent dans le cadre d'une convention annuelle, dont l’objet est de définir les actions de recherche/ développement et de connaissances à réaliser au titre de l’année en cours, ainsi que les modalités d’attribution et les conditions d’utilisation du concours financier attribué par l’Onema à l’Ifremer pour la réalisation de ces actions.

Certaines des actions de cette convention peuvent être reliées à la DCE, notamment dans le domaine du développement méthodologique.

Coordination administrative et financière des conventions Ifremer/Onema

6- Agence de l'eau

En métropole la maîtrise d'ouvrage de la mise en œuvre de la surveillance est assurée par les agences de l'eau et la maîtrise d’œuvre est confiée à l'Ifremer. Pour faciliter les relations et les échanges avec les différentes Agences de l'eau, des correspondants ont été nommés à l'Ifremer, pour chacun des grands bassins hydrographiques.Voir les rubriques intitulées "Bassins métropole".