ARC

Cellule Analyse des Risques Chimiques en milieu marin (ARC) (Responsable Mélissa DALLET)  

La décision de créer une structure mixte Ifremer/Ineris d’analyse des risques chimiques (Cellule ARC) en milieu marin a été prise en mai 2000. Ses missions et son fonctionnement ont fait l’objet d’une seconde convention bipartite pour une nouvelle période de 4 ans à partir du 1 juin 2005.

La vocation de la Cellule ARC est une structure opérationnelle de soutien institutionnel à l’expertise, de pilotage et réalisation d’études et une structure de réflexion sur le développement des approches méthodologiques d’analyse des risques chimiques en milieu marin.

Principe de l'évaluation des risques : Le processus d’évaluation et de gestion des risques se décompose en trois phases successives: la recherche scientifique et l’évaluation des risques qui relèvent du domaine scientifique et la gestion des risques qui appartient au domaine politique. Ces trois phases interfèrent entre elles pour générer de l’information scientifique dans un sens et des besoins de recherche dans l’autre.La méthodologie d’évaluation des risques est apparue officiellement aux Etats-Unis en 1983. Elle a été adoptée depuis dans le monde entier, notamment au niveau européen. Elle comporte fondamentalement quatre étapes :1) Identifier les dangers correspondants aux propriétés intrinsèques de la substance - 2) Evaluer la relation dose-effet qui détermine l’échelle de la gravité des dangers, de l’importance des effets - 3) Evaluer l’exposition, c’est-à-dire la probabilité de contamination ou d’exposition de l’homme ou de l’environnement - 4) Caractériser le risque qui correspond à l’estimation de la gravité des effets susceptibles de se produire sur l’homme et l’environnement.

Le caractère opérationnel de la Cellule ARC est d’apporter une expertise dans les groupes de travail de la Convention OSPAR, vis-à-vis de la stratégie substances dangereuses (sélection des substances prioritaires, élaboration de documents de fond) et des outils de la surveillance (critères d’évaluation écotoxicologique), dans la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l’Eau (réflexion sur les substances prioritaires, élaboration des normes de qualité environnementale), et dans l’évaluation des risques des substances chimiques pour répondre aux obligations de la réglementation européenne sur les substances chimiques. Ce besoin d’expertise reste largement ouvert, particulièrement dans la poursuite de la mise en œuvre de la DCE, sur la stratégie marine européenne dont l’un des volets concerne les substances dangereuses et qui doit aboutir à l’élaboration d’une Directive européenne marine (« Marine Framework Directive ») et enfin dans la mise en application du système REACH, pierre angulaire de la nouvelle réglementation européenne sur les substances chimiques.

Le second caractère opérationnel de la Cellule ARC est celui du pilotage d’études relatives à l’évaluation du risque chimique en milieu marin. Il s’est manifesté de différentes manières, à la demande de l’Ineris pour participer à la tierce expertise du dossier Goro Nickel en Nouvelle Calédonie, à la demande des laboratoires côtiers de l’Ifremer concernant un rejet industriel en Loire et une contamination préoccupante du Bassin d’Arcachon par un pesticide, de manière indépendante à la demande d’un industriel pour l’évaluation du risque lié à l’usage d’un produit antisalissure dans les circuits de refroidissement d’une centrale thermique, ou de participation au projet CLARA financé par le Ritmer concernant la gestion de crise en situation de pollution accidentelle par produits chimiques.

La réflexion méthodologique sur l’évaluation du risque chimique en milieu marin s’est développée en deux temps. La rédaction d’un premier document de synthèse présentant les principes directeurs d’évaluation du risque chimique en milieu marin est le produit d’une réflexion collective sur le guide méthodologique européen (TGD*) d’évaluation du risque. La seconde étape a été de s’engager dans une approche méthodologique de l’évaluation du risque chimique sur des sites naturels soumis à diverses pressions naturelles et anthropiques. Cette approche du risque écologique se développe sur l’estuaire de la Seine dans le cadre du programme Seine Aval.

*TGD . « Technical Guidance Document in support of Commission Directive 93/67/EEC on Risk Assessment for new notified substances, Commission Regulation (EC) No 1488/94 on Risk Assessment for existing substances and Directive 98/8/EC of the European Parliament and of the Council concerning the placing of biocidal products on the market ».