lot 3.08 Règlementation

 Quels sont les aspects réglementaires du "risque sanitaire" ? 

La réglementation conditionne, à son niveau, le devenir des filières économiques. On dressera l’état des réglementations existantes et des évolutions prévisibles de celles-ci dans les différents domaines traités.

Les questions relevant de ce thème sont les suivantes :

  • Quels sont les textes européens et nationaux fixant les normes de qualité des produits concernés ? Un état des lieux exhaustif des normes en vigueur est indispensable pour permettre une évaluation de la qualité des produits issus des filières pêche et conchyliculture.
  • Quelles sont les évolutions prévisibles de ces réglementations à court et moyen termes, faisant déjà l’objet de projets en gestation, ou que l’on pourrait déduire des recherches en cours dans des disciplines telles que la virologie, ou la détection des phycotoxines ?

Un article présente les textes réglementaires et les normes en fonction des différents types de risques encourus (bactéries, virus, phycotoxines, paramètres chimiques) :

Un rapport d’étudiant fait un état des lieux très fouillé de la réglementation en vigueur et analyse les aspects de sa mise en œuvre sur la base d’avis fournis par les acteurs locaux concernés :