Archives du contrôle sanitaire (dossiers)

Le versement comprend des dossiers du contrôle sanitaire des coquillages relatifs à l'administration de l'organisme (OSTPM puis ISTPM), les rapports annuels et mensuels ainsi que la correspondance des inspections. Il contient aussi des dossiers concernant les gisements naturels, les concessions, les zones insalubres et les périmètres de protection, les gisements insalubres.

application/pdf Introduction_20100229.pdf 

application/pdf Plan_de_classement_20100229.pdf 

application/pdf Liste articles_20100229.pdf